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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PATISSIERE
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TOP TARTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP TARTINE
COMPAGNIE PATISSIERE, SAS

Numéro de dépôt :
3991438
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/03/2023
TOP TARTINE de COMPAGNIE PATISSIERE

Présentation de la marque TOP TARTINE

Déposée le 18 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PATISSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOP TARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PATISSIERE domicilié(e) Zône Actipôle Saint Charles, CD6, 170 Avenue de l'Etoile - 13710 - FUVEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 193 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS COMPAGNIE PATISSIERE domicilié(e) 45 Avenue André ROUSSIN - 13016 - MARSEILLE - France.

La marque TOP TARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP TARTINE est expirée depuis le 18 mars 2023.

COMPAGNIE PATISSIERE a également déposé les autres marques suivantes : LES HAPPY TARTELETTES , FRAISII , CHOKILEY , Hop Tarte , MAGIC TARTELETTES , COMPAGNIE DES PATISSIERS , TARTINETTE NOISETTI , FRAMBOISII , NOISETTII , CARAMELOO


COMPAGNIE PATISSIERE, SAS - Zône Actipôle Saint Charles, CD6, 170 Avenue de l'Etoile - 13710 - FUVEAU - France - SIREN 401193701


SAS COMPAGNIE PATISSIERE - 45 Avenue André ROUSSIN - 13016 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.